DAVID LOPEZ, graphiste - Mentions légales

Mentions légales

Le présent site est édité par David Lopez et hébergé par OVH (140, Quai du Sartel - 59100 - Roubaix – France - www.ovh.com). Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site www.davidlopez.fr à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de David Lopez et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site, sauf dans le cas d'upload d'images sur le serveur et d'affichage sur le site ultérieurement. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile ou pénale du contrefacteur. La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3). Liens vers des sites tiers : le site www.davidlopez.fr contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. Ces sites n'étant pas gérés par David Lopez, il ne peut être tenu pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence, etc.) ni des difficultés que pourrait rencontrer l'internaute pour y accéder. Les informations qui vous concernent sont destinées exclusivement à David Lopez. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 06/01/78). Pour l'exercer, rédigez un courrier aux coordonnées mentionnées en page Infos & Contact. David Lopez s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.davidlopez.fr, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. En conséquence, il décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site, et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects , quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne. Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du site.